Mentions Légales

En vigueur au 01/09/2021

 

 

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

 L’édition et la direction de la publication du site "Le Chat l'Ange de l'Éveil de Mes Sens" est assurée par Corinne Lacoste, domiciliée 156 route du Rancher, dont le numéro de téléphone est 06 10 07 73 92, et l'adresse e-mail lechatlange07@gmail.com.

 

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

 L'hébergeur du site "Le Chat l'Ange de l'Éveil de Mes Sens" est la Société WiX.com, dont le siège social est situé au Tel Aviv , avec le numéro de téléphone : 08 91 65 29 55.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

 Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site "Le Chat l'Ange de l'Éveil de Mes Sens" ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

 Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

 Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site "Le Chat l'Ange de l'Éveil de Mes Sens",  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

 

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